Jean-Pierre Caroff

De: Jean-Pierre CAROFF
président de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentants de l'Union nationale des fédérations
d'organismes d'habitations à loyer modéré
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000023269567(source JORF)
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: CAROFF (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000022402986(source JORF)
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Caroff (Jean-Pierre)
vice-président de la communauté urbaine de Brest, président de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat. Chevalier du 4 juin 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du logement et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-04"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Jean-Pierre Caroff
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000018778323(source JORF)
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Jean Pierre Caroff
président de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000000281012(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Caroff (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'HLM
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000461169(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Caroff (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale des offices d'habitations à loyer modéré
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000000253977(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Caroff (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'HLM
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000233212(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Caroff (Jean-Pierre)
vice-président de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré, président de la Fédération nationale des offices publics d'habitations à loyer modéré et offices publics d'aménagement et de construction
Objet:
administrateur de la Caisse de garantie du logement locatif social
Remplace:M. Delebarre (Michel)
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000000419911(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Jean-Pierre Caroff
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics
d'HLM et des offices publics d'aménagement et de construction
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Caroff (Jean-Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'HLM
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000221275(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Caroff (Jean-Pierre)
conseiller municipal
membre d'organismes à vocation sociale ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Caroff (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'HLM et des offices publics d'aménagement et de construction
Titulaire
Remplace:M. Badet (Jacques)
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000752410(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Caroff (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics d'HLM
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000386731(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997